Conditions d’utilisation

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1. Objet du site

Le site présente des services, des contenus informatifs et des outils numériques. Les informations affichées constituent une présentation générale et ne valent pas, à elles seules, acceptation d’une commande ou conclusion d’un contrat.

2. Accès et disponibilité

Le site est accessible en principe en continu, sous réserve des opérations de maintenance, incidents techniques ou événements indépendants de la volonté de l’éditeur. Certaines fonctionnalités peuvent être modifiées, suspendues ou retirées pour des raisons techniques, de sécurité ou d’évolution du service.

3. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi, à ne pas compromettre sa sécurité, à ne pas transmettre de contenu illicite et à ne pas perturber son fonctionnement par des requêtes abusives ou des tentatives d’accès non autorisé.

4. Contenus et résultats

Les informations, conseils, exemples et résultats éventuellement générés par des outils numériques ou d’intelligence artificielle sont fournis à titre informatif. Ils ne garantissent pas un résultat particulier. L’utilisateur demeure responsable de l’évaluation des informations et de l’usage qu’il en fait.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être reproduits, revendus ou diffusés commercialement sans autorisation, sauf exceptions prévues par la loi. Les contenus fournis par l’utilisateur restent soumis aux droits dont celui-ci dispose.

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Les liens vers des plateformes tierces conduisent vers des services soumis à leurs propres conditions. Aixpertise ne contrôle pas l’ensemble de leurs contenus, pratiques ou disponibilités.

7. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

8. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent évoluer. La version applicable est celle publiée au moment de la consultation. Les modifications seront indiquées par une mise à jour de la date figurant sur cette page.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs. En cas de difficulté, les parties peuvent rechercher une solution amiable, sans préjudice des droits prévus par la réglementation.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou ces conditions, vous pouvez contacter Aixpertise à l’adresse suivante : contact@ai-xpertise.fr.